Mentions légales

Les éléments surlignés sont à compléter avant la mise en ligne publique.

Éditeur du site

Acquit Solutions est édité par MCF World, entreprise individuelle de Clément Ferry MAMA.
SIREN : à compléter
Adresse : à compléter
Contact : adresse e-mail de contact

Directeur de la publication : Clément Ferry MAMA.

Hébergement

Nom, adresse et contact de l'hébergeur retenu.

Données utilisées

Le site réutilise des données publiques sous Licence Ouverte : les annonces du Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC), diffusées par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), et les comptes annuels des entreprises diffusés par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI). L'identité des entreprises provient de l'API Recherche d'entreprises.

Nature des résultats

Les niveaux de risque et recommandations affichés sont des estimations statistiques, fournies à titre d'aide à la décision. Ils ne constituent ni un conseil juridique ou financier, ni une appréciation de la solvabilité ou de l'honnêteté d'une entreprise. L'utilisateur reste seul responsable des conditions commerciales qu'il fixe.

Propriété intellectuelle

Le nom Acquit Solutions, le logo et les contenus du site sont la propriété de MCF World. Le code source est publié sur GitHub sous la licence indiquée dans le dépôt.